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24 juin 2021 · 15h30 - 19h · VISIO

Mentions Légales et Données personnelles

Dernière mise à jour : Vendredi 16 avril

Préambule

Les présentes conditions s'appliquent à l'utilisation du site Web Nocturnes de la transmission

Éditeur du site

Ce site est édité par la Chambre de Commerce et d’Industrie Bordeaux Gironde, dont le siège social est établi 17 place de la Bourse CS 61274 33076 Bordeaux Cedex , représentée par son Président.

Numéro Siret : 130 022 858 00018
Tél. : 05 56 79 5000
Email : [email protected]

 

 

Hébergement du site et développement

Le site est hébergé par la Société ACQUIA.

7 Rue Meyerbeer - 75009 Paris, FRANCE

T. :  (+1) 88 89 22 78 42

 

Le site a été développé par la société NIJI

Les Douanes - 45 quai Rambaud - 69 002 Lyon, FRANCE

Courriel : [email protected]

 

 

Contenu

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.nocturnesdelatransmission.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Toutes les informations proposées sur le site www.nocturnesdelatransmission.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, illustrations, graphismes, logo… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la CCI Bordeaux Gironde. 

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

Données personnelles

La CCI Bordeaux Gironde s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir sur site www.nocturnesdelatransmission.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

 

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au sens strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :

  • quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités)
  • si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande
  • qui pourra en prendre connaissance (uniquement la CCI Bordeaux Gironde en principe, sauf précision dans le formulaire, lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
  • vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL

 

Ces données personnelles sont conservées pour une durée de 3 ans. Elles peuvent être communiquées à nos partenaires, pour le suivi de votre relation avec la CCI Bordeaux Gironde. Elles peuvent être également diffusées à des tiers  sauf avis contraire de votre part selon les modalités ci-dessous. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’accès, modification, rectification, suppression et portabilité des données vous concernant.

 

Pour les exercer, veuillez vous adresser à la CCI Bordeaux Gironde – Délégué à la Protection des Données, 17 Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex, ou par email à [email protected]

 

 

Cookies

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La Chambre de Commerce et d’Industrie Bordeaux Gironde se réserve le droit de proposer des liens vers des sites tiers disponibles sur Internet. L’internaute qui accède aux sites pointés quitte le site « www.semainedelacreation.com » et reconnaît que les sites pointés ne sont pas sous le contrôle de la CCI Bordeaux Gironde. Par conséquent, la CCI Bordeaux Gironde ne peut être tenue responsable ni des contenus proposés sur ces sites, ni des liens qu’ils contiennent eux-mêmes ni des changements qui leurs sont apportés.

 

La Chambre de Commerce et d’Industrie Bordeaux Gironde ne peut pas être tenue pour responsable d’une transmission défectueuse des informations due aux aléas des différents réseaux composant Internet ainsi qu’aux incompatibilités dues au navigateur Internet employé par l’internaute pour consulter ce site.

 

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